Objectif

Maîtriser le contexte juridique de la création numérique pour protéger ses œuvres en s’adaptant aux évolutions de la culture numérique.

Public concerné

Auteurs, éditeurs.

Programme

• Définition et enjeux du droit d’auteur :

Les principes de base du droit d'auteur ; Règles juridiques applicables aux différentes formes de contenus : textes, images, sons, vidéos, etc ; L'application du droit d'auteur dans l'environnement numérique ; Cas concrets : blogs, wikis, médias sociaux et plateformes de partage de contenus.

• Protéger mes contenus multimédia :

Les différentes modalités de protection par le droit d'auteur ; Les moyens de recours en cas de violation ; La rédaction des mentions légales d'un site Internet ; L'équilibre à trouver entre protection et diffusion.

• Identifier les modèles alternatifs au droit d’auteur :

Licences libres et Open Source ; l'exemple des licences Creative Commons ; Stratégies d'édition et de diffusion de contenus sous licence libre ; Exemple de modèles économiques basés sur les licences libres.

• Emprunter et remixer dans le respect du droit d’auteur :

Reprise de contenus et respect du droit d'auteur ; Droit de citation sur Internet ; Le problème particulier du Remix et du Mashup ; les pratiques de curation de contenus et le droit.

Pré-requis

Être impliqué dans la conception de projets éditoriaux ; avoir une pratique des outils numériques. Pas de pré-requis juridiques demandés. La formation est conçue pour s'adresser à des non-juristes.

Intervenant

Lionel MAUREL est conservateur des bibliothèques en poste à la BDIC (Bibliothèque de Documentation et d'Information Contemporaine -Nanterre) et juriste. Il s’'intéresse tout particulièrement aux questions juridiques liées à l'activité des bibliothèques, notamment tout ce qui touche à la propriété intellectuelle et aux droits d'auteur. Il est membre de l'ADBS (Association des Documentalistes et Bibliothécaires Spécialisés). 

Tarif

50 € TTC