Planning de l’Assemblée générale du 17 mars 2017

9h à 10h30      Réunion des sections

- Aurore                                    

- Archivistes d'entreprises et du secteur privé

- Archivistes des administrations centrales et des opérateurs de l'État

Pour les membres des autres sections, proposition de visite

Article 5 des statuts : Organisation

L’Assemblée générale se réunit une fois par an à une date déterminée par le Conseil d'administration et sur convocation du président de l’Association.

La convocation est envoyée aux membres de l’Association un mois avant la date fixée, accompagnée de l’ordre du jour. Seuls pourront prendre part au vote les personnes physiques et les mandataires des personnes morales à jour de leur cotisation.

L’ordre du jour est déterminé par le Conseil d’administration.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l’Assemblée générale.

L’Assemblée générale approuve le rapport du président sur la situation de l’Association et le rapport financier du trésorier. Elle délibère sur toutes questions relevant de l’objet de l’Association. Elle procède, s’il y a lieu, aux élections des membres du conseil d’administration.

Au moins huit jours avant la tenue de l’Assemblée générale, les membres de l’Association qui ne pourront être présents ont la possibilité d’adresser au président des questions. Le président décide s’il y a lieu ou non d’inscrire ces questions à l’ordre du jour de l’Assemblée générale.

L’Assemblée générale délibère à la majorité simple des membres présents et représentés à main levée.

Article 3 du règlement intérieur : Modalités de vote lors de l’assemblée générale

Tout membre actif peut donner pouvoir à un autre membre actif ou au mandataire d’un membre adhérent de son choix, au moyen du formulaire rempli, daté et signé qui lui a été adressé avec la convocation de l'assemblée générale, soit en le lui remettant en mains propres avant l'assemblée générale, soit en l'adressant à la permanence une semaine avant l'assemblée générale par envoi postal, le cachet de la poste faisant foi.

Les mandataires des membres adhérents peuvent confier leur pouvoir à un membre bénéficiaire de leur adhésion ou à un mandataire d'un autre membre adhérent, ou à un membre actif. Chaque membre actif ou mandataire ne peut se prévaloir de plus de quatre pouvoirs.

Tout membre présent dans la salle où se tient l’assemblée générale doit avoir, préalablement au vote, signé la feuille d’émargement, pour lui et pour les membres dont il a le pouvoir.